Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARINE PUR FROMENT
Société Toulousaine de Minoterie

Numéro de dépôt :
926905
Date de dépôt :
19/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FARINE PUR FROMENT

Déposée le 19 juin 1975 par Société Toulousaine de Minoterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FARINE PUR FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Toulousaine de Minoterie domicilié(e) (soc. an.), ayant son siège social à Revel (Haute-Garonne). - France.

La marque FARINE PUR FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FARINE PUR FROMENT est expirée depuis le 19 juin 1985.

Société Toulousaine de Minoterie a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES , DES MOULINS DE LA GERBE


Société Toulousaine de Minoterie - (soc. an.), ayant son siège social à Revel (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.